Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DE BELOT
LES VIGNERONS REUNIS DES COTES DE BUZET (Société Coopérative Agricole), BUZET-SUR-BAISE, 47160 DAMAZAN.

Numéro de dépôt :
1176062
Date de dépôt :
21/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
MOULIN DE BELOT de LES VIGNERONS REUNIS DES COTES DE BUZET (Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque MOULIN DE BELOT

Déposée le 21 mai 1981 par LES VIGNERONS REUNIS DES COTES DE BUZET (Société Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOULIN DE BELOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES VIGNERONS REUNIS DES COTES DE BUZET (Société Coopérative Agricole), BUZET-SUR-BAISE, 47160 DAMAZAN. - France.

La marque MOULIN DE BELOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MOULIN DE BELOT est expirée depuis le 21 mai 1991.

LES VIGNERONS REUNIS DES COTES DE BUZET (Société Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : COTES DE BUZET , (Marque figurative) , BARON d'ARDEUILLE , COTES DE BUZET , AIGLAMOUR , COMTE DE TRAILLES , CHATEAU DU BOUCHET , CHATEAU DU BOUCHET , CUVEE NAPOLEON COTES DE BUZET , COTES DE BUZET 1974


LES VIGNERONS REUNIS DES COTES DE BUZET (Société Coopérative Agricole), BUZET-SUR-BAISE, 47160 DAMAZAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-01

Vin.